Mentions légales

Le site www.redecouvrezlaville.fr est édité par la société BEAUVAISIS MOBILITES/SAS (Société par Actions Simplifié).
Adresse du siège : 23, rue de Pinçonlieu - 60 000 BEAUVAIS
Contact Mail : lydia.ferreira@transdev.com
RCS : 814 066 494 Beauvais - APE 4939B- N°TVA INTRACOM FR36 814 066 494
Capital social : 160 000€

Crédits Conception

Be Seen - 44/46 avenue de Flandre - 59700 Marcq-en-Barœul
www.beseen-communication.com

Confidentialité

BEAUVAISIS MOBILITES/SAS et son site www.redecouvrezlaville.fr s'engagent à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre demande.

Informatique et libertés (CNIL)

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande par mail à lydia.ferreira@transdev.com

Liens et sites partenaires

Les liens présents sur le site www.redecouvrezlaville.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site www.redecouvrezlaville.fr.

Droits

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.redecouvrezlaville.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de la société CABARO/SAS. Toute reproduction totale ou partielle du site www.redecouvrezlaville.fr est strictement interdite. Toute tentative donnera lieu à des poursuites.

En se connectant sur le site www.redecouvrezlaville.fr, l'internaute s'interdit de copier ou télécharger tout ou une partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de son propriétaire.